Le Comité syndical se réunira le lundi 17 novembre 2025 à 20h00 au siège du SIAVOS, 22 bis rue des Gords à Auvers-sur-Oise.
L’ordre du jour sera le suivant :
- Approbation du procès-verbal du Comité syndical du 22 septembre 2025.
- Décisions du Président
1.Modalités d’application du temps partiel
2. Règlement de formation,
3. Plan de formation 2026,
4. Remboursement des frais de déplacement,
5. Attribution de chèques cadeaux aux agents du syndicat et à leurs enfants,
6. Décision Modificative n°2 du budget des eaux pluviales,
7. Autorisations spéciales d’investissement du budget des eaux usées 2026,
8. Autorisations spéciales d’investissement du budget des eaux pluviales 2026,
9. Convention relative aux rejets dans l’Oise provenant de la station d’épuration d’Auvers-sur-Oise gérée par le SIAVOS, entre le SIAVOS et les Voies Navigables de France,
10. Révision des tarifs (taux de remboursement des frais d’établissement du branchement sous domaine public, prix de l’eau, contrôles de conformité, PFAC…) – modificatif,
11. Avenant N°1 au marché d’exploitation des eaux pluviales.
12. Avenant N°3 au contrat de la Délégation de Service Public.
Questions diverses.