le prochain Comité syndical aura le 23 septembre 2026 à 19 h 00 au siège du syndicat

Ordre du jour :

• Approbation du procès-verbal du Comité syndical du 9 juin 2026.
• Décisions du Président

1. Création d’un emploi permanent de directeur technique,
2. Tableau des effectifs des emplois permanents à temps complet/plein,
3. Modalités du Compte Epargne Temps- droit public,
4. Remboursement des frais professionnels -droit privé,
5. Adhésion au groupement de commandes pour les assurances incendie, accident et risques divers (IARD) pour la période 2028-2031,
6. Contrôles des branchements non autorisés,
7. Approbation du RPQS de l’assainissement collectif et non-collectif – Exercice 2025,