le prochain Comité syndical se tiendra le 23 novembre 2026 à 19h30 au siège du syndicat

Ordre du jour :

  • Approbation du procès-verbal du Comité syndical du 26 octobre 2026.
  • Décisions du Président
  1. Adoption du règlement intérieur de la Commission de Délégation de Service Public,
  2. Adoption du règlement intérieur de la Commission d’Appel d’Offres,
  3. RIFSEEP (modificatif)
  4. Adoption du plan de formation 2027,
  5. Autorisations spéciales d’investissement du budget des eaux usées 2027,
  6. Autorisations spéciales d’investissement du budget des eaux pluviales 2027,
  7. Provisions pour risque de dépréciation des restes à recouvrer pour le budget des eaux pluviales,
  8. Avenant N°4 au contrat de la Délégation de Service Public,
  9. Convention relative à la consommation d’électricité pour le bâtiment administratif et les ouvrages du syndicat.

Questions et informations diverses.

  • Gestion patrimoniale des exutoires d’eaux pluviales, –
  • Etude du retrait d’un membre du syndicat,