Ordre du jour :
- Approbation du procès-verbal du Comité syndical du 26 octobre 2026.
- Décisions du Président
- Adoption du règlement intérieur de la Commission de Délégation de Service Public,
- Adoption du règlement intérieur de la Commission d’Appel d’Offres,
- RIFSEEP (modificatif)
- Adoption du plan de formation 2027,
- Autorisations spéciales d’investissement du budget des eaux usées 2027,
- Autorisations spéciales d’investissement du budget des eaux pluviales 2027,
- Provisions pour risque de dépréciation des restes à recouvrer pour le budget des eaux pluviales,
- Avenant N°4 au contrat de la Délégation de Service Public,
- Convention relative à la consommation d’électricité pour le bâtiment administratif et les ouvrages du syndicat.
Questions et informations diverses.
- Gestion patrimoniale des exutoires d’eaux pluviales, –
- Etude du retrait d’un membre du syndicat,